Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) E. REMY MARTIN & C.S.A
/
REMY MARTIN 1738 ACCORD ROYAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REMY MARTIN 1738 ACCORD ROYAL
E. REMY MARTIN & C.S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
97689008
Date de dépôt :
25/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2007

Présentation de la marque REMY MARTIN 1738 ACCORD ROYAL

Déposée le 25 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) E. REMY MARTIN & C.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REMY MARTIN 1738 ACCORD ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) E. REMY MARTIN & C.S.A domicilié(e) 20, rue de la Société Vinicole, 16100 COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 563 323 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque REMY MARTIN 1738 ACCORD ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97689008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REMY MARTIN 1738 ACCORD ROYAL est expirée depuis le 25 juillet 2007.

E. REMY MARTIN & C.S.A a également déposé les autres marques suivantes : REMY MARTIN 1738 ACCORD ROYAL


E. REMY MARTIN & C.S.A., société anonyme - 20, rue de la Société Vinicole, 16100 COGNAC - France - SIREN 775563323


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-01

Inscription le 25 août 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°376056 - Publication au BOPI 2003-08-25

Inscription le 13 janvier 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°247951 - Publication au BOPI 1998-01-13

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

Cognac